Contrat Assurance Activité

Contrat Assurance Activité
863.3 ko, format PDF

Contrat Responsabilité Civile Association

Contrat Responsabilité Civile Association
430.1 ko, format PDF

Demande de licence et extrait Notice d’information AXA Contrat d’assurances n° 467 55 6304

demande de licences
466.8 ko, format PDF

Fiches Assurance

Dossier assurance
241.6 ko, format PDF

Notice d’information 2012-2013

Notice d’information 2012-2013
1.3 Mo, format PDF

Dossier d’affiliation 2012-2013

Dossier d’affiliation 2012-2013
1.3 Mo, format PDF

Programme d’actions 2009-2013

Programme d’actions
356.8 ko, format PDF

Projet de développement fédéral 2013-2016

Projet de développement fédéral 2013-2016
502.2 ko, format PDF

Rapport d’orientation 2009-2013

Rapport d’orientation
336.1 ko, format PDF

Courrier d’accompagnement des dossier de candidature aux commissions techniques nationales - 2013-2017

Courrier d’accompagnement des dossier de candidature aux commissions techniques nationales - 2013-2017
182.6 ko, format PDF

Dossier de candidature aux commissions techniques nationales - 2013-2017

Dossier de candidature aux commissions techniques nationales - 2013-2017
170.2 ko, format PDF

Missions des commissions techniques nationales - 2013-2017

Missions des commissions techniques nationales - 2013-2017
201.6 ko, format PDF

Projet educatif - version grand public

Projet educatif - version grand public
237.3 ko, format PDF

Courrier candidature commission DD et commission Santé

Courrier candidature commission DD et commission Santé
183.4 ko, format PDF

Dossier de candidature - commissions santé, bien-être, mieux-être

Dossier de candidature - commissions santé, bien-être, mieux-être
193.4 ko, format PDF

Dossier de candidature - developpement durable solidarites

Dossier de candidature - developpement durable solidarites
192.4 ko, format PDF

Vous retrouverez dans cette rubrique "Europe" des informations concernant principalement les financements européens, sous forme de guides et de fiches synthétiques d’appels à projets.

2011 : année européenne d’encouragement du bénévolat et du volontariat. Avec un slogan : « changez les choses, devenez bénévole ! ».

Fonds européens 2007-2013

Téléchargez le guide des nouvelles règles financières et des subventions disponibles pour la période 2007-2013.

Fonds européens 2007-2013
1.1 Mo, format PDF

Appel à projet européen : les ateliers Grundtvig

Appel à projet européen : les ateliers Grundtvig
181.5 ko, format PDF

Vos expériences

N’hésitez pas à nous faire remonter vos expériences via la fiche jointe :

Fiche action type ligues et comités FSCF
8.3 ko, format PDF

Fonds d’encouragement aux initiatives artistiques et culturelles des amateurs - appel à projet 2013

Madame, Monsieur,

Pour la deuxième année, le Ministère de la Culture et de la Communication, au travers de sa Direction Générale de la Création Artistique, met en œuvre un fonds d’encouragement aux initiatives artistiques et culturelles des amateurs.

Vous trouverez en pièces jointes l’appel à projet ainsi que le dossier à diffuser largement aux associations culturelles présentes sur votre territoire.

J’attire votre attention sur l’obligation de faire parvenir le dossier au siège de la Fédération, l’instance nationale se faisant le relai auprès de la DGCA. Ceci étant une exigence du Ministère, aucun projet adressé directement à la DGCA ne pourra être pris en compte.

Pour une meilleure communication et de façon à respecter les délais, les dossiers devront parvenir au siège de la fédération au plus tard le 23 mars 2013, par retour de mail : activites@fscf.asso.fr

Vous souhaitant bonne réception et bonne lecture,

Pauline TARDIVEAU Assistante administrative au service des activités fédérales

22 rue Oberkampf – 75011 Paris
Tél : 01 43 38 65 70
Fax : 01 43 14 06 65
www.fscf.asso.fr

Fiche fonds 2013
70.5 ko, format Word

Fonds d’encouragement aux initiatives artistiques et culturelles des amateurs

IMG/pdf_fonds_encouragement_amateur-2.pdf
155.5 ko, format PDF

7 propositions des fédérations affinitaires

7 propositions des fédérations affinitaires
5.1 Mo, format PDF

Acrobat Reader

Pour télécharger les fichiers de format PDF, il vous faut le logiciel Adobe Reader. Vous pouvez le télécharger ici : http://get.adobe.com/fr/reader/

Projet éducatif

Projet éducatif
237.3 ko, format PDF

Règlement intérieur FSCF

Règlement intérieur FSCF
86.3 ko, format PDF

Règlement disciplinaire FSCF

Règlement disciplinaire
28 ko, format PDF

Règlement contre le dopage

Reglement Anti-dopage
385.9 ko, format PDF

Règlement médical

Règlement médical validé AG 2011
576.9 ko, format PDF

Formulaire de demande d’Autorisations d’usage à des fins Thérapeutiques (A.U.T)

Formulaire de demande d’A.U.T
422.3 ko, format PDF

Règlements généraux FSCF

Règlements généraux
196.8 ko, format PDF

Protocole d’accord SACEM 1995

Protocole d’accord SACEM 1995
3.2 Mo, format PDF

Annexe 1 - Avenant 2006

Annexe 1 - Avenant 2006
3.1 Mo, format PDF

Annexe 2 - Avenant 2008

Annexe 2 - Avenant 2008
1009 ko, format PDF

Annexe 3 - Avenant 2010

Annexe 3 - Avenant 2010
2 Mo, format PDF

Annexe 4 - Avenant 2013

Annexe 4 - Avenant 2013
1.4 Mo, format PDF

SACEM - Liste des barèmes

SACEM - Liste des barèmes 2013
196.6 ko, format PDF

Statuts de la FSCF

Statuts FSCF
128 ko, format PDF

Statuts des ligues régionales

Statuts ligues régionales
34.4 ko, format PDF

Statuts des comités départementaux FSCF

Statuts comités départemenaux
36.8 ko, format PDF