Conditions particulières (garanties) 1/2

Conditions particulières (garanties)
5.8 Mo, format PDF

Conditions particulieres (Assistance) 2/2

Conditions particulières (Assistance)
6.9 Mo, format PDF

Fiches Assurance

Fiches assurance
297.8 ko, format PDF

Formulaire individuel d’inscription

IMG/pdf_formulaires2012_web.pdf
246.2 ko, format PDF

Programme d’actions 2009-2013

Programme d’actions
356.8 ko, format PDF

Rapport d’orientation 2009-2013

Rapport d’orientation
336.1 ko, format PDF

Vous retrouverez dans cette rubrique "Europe" des informations concernant principalement les financements européens, sous forme de guides et de fiches synthétiques d’appels à projets.

2011 : année européenne d’encouragement du bénévolat et du volontariat. Avec un slogan : « changez les choses, devenez bénévole ! ».

Fonds européens 2007-2013

Téléchargez le guide des nouvelles règles financières et des subventions disponibles pour la période 2007-2013.

Fonds européens 2007-2013
1.1 Mo, format PDF

Appel à projet européen : les ateliers Grundtvig

Appel à projet européen : les ateliers Grundtvig
181.5 ko, format PDF

Vos expériences

N’hésitez pas à nous faire remonter vos expériences via la fiche jointe :

Fiche action type ligues et comités FSCF
8.3 ko, format PDF

7 propositions des fédérations affinitaires

7 propositions des fédérations affinitaires
5.1 Mo, format PDF

Acrobat Reader

Pour télécharger les fichiers de format PDF, il vous faut le logiciel Adobe Reader. Vous pouvez le télécharger ici : http://get.adobe.com/fr/reader/

Règlement intérieur FSCF

Règlement intérieur FSCF
86.3 ko, format PDF

Règlement disciplinaire FSCF

Règlement disciplinaire
28 ko, format PDF

Règlement contre le dopage

Reglement Anti-dopage
385.9 ko, format PDF

Règlement médical

Reglement Médical 2011
587.1 ko, format PDF

Formulaire de demande d’Autorisations d’usage à des fins Thérapeutiques (A.U.T)

Formulaire de demande d’A.U.T
422.3 ko, format PDF

Protocole d’accord SACEM 1995

Protocole d’accord SACEM 1995
3.2 Mo, format PDF

Annexe 1 - Avenant 2006

Annexe 1 - Avenant 2006
3.1 Mo, format PDF

Annexe 2 - Avenant 2008

Annexe 2 - Avenant 2008
1009 ko, format PDF

Annexe 3 - Avenant 2010

Annexe 3 - Avenant 2010
2 Mo, format PDF

SACEM - Liste des barèmes

SACEM - Liste des barèmes
196.3 ko, format PDF

Service Civique FSCF

La FSCF a obtenu, en février 2012, l’agrément national collectif au titre de l’engagement de service civique, pour une période de deux ans. Vous retrouverez dans cette rubrique "service civique" toutes les informations nécessaires :

Le guide administratif service civique

Une foire aux questions

Le catalogue des missions FSCF

Le lien vers le site du service civique

IMG/pdf_ASC_guide_administratif.pdf
758.4 ko, format PDF

Statuts de la FSCF

Statuts de la FSCF
82.6 ko, format PDF

Statuts des ligues régionales

Statuts ligues régionales
34.4 ko, format PDF

Statuts des comités départementaux FSCF

Statuts comités départemenaux
36.8 ko, format PDF