Contrat Assurance Activité
863.3 ko, format PDF
Contrat Responsabilité Civile Association
430.1 ko, format PDF
demande de licences
466.8 ko, format PDF
Dossier assurance
241.6 ko, format PDF
Notice d’information 2012-2013
1.3 Mo, format PDF
Dossier d’affiliation 2012-2013
1.3 Mo, format PDF
Programme d’actions
356.8 ko, format PDF
Projet de développement fédéral 2013-2016
502.2 ko, format PDF
Rapport d’orientation
336.1 ko, format PDF
Courrier d’accompagnement des dossier de candidature aux commissions techniques nationales - 2013-2017
182.6 ko, format PDF
Dossier de candidature aux commissions techniques nationales - 2013-2017
170.2 ko, format PDF
Missions des commissions techniques nationales - 2013-2017
201.6 ko, format PDF
Projet educatif - version grand public
237.3 ko, format PDF
Courrier candidature commission DD et commission Santé
183.4 ko, format PDF
Dossier de candidature - commissions santé, bien-être, mieux-être
193.4 ko, format PDF
Dossier de candidature - developpement durable solidarites
192.4 ko, format PDF
Vous retrouverez dans cette rubrique "Europe" des informations concernant principalement les financements européens, sous forme de guides et de fiches synthétiques d’appels à projets.
2011 : année européenne d’encouragement du bénévolat et du volontariat. Avec un slogan : « changez les choses, devenez bénévole ! ».
Téléchargez le guide des nouvelles règles financières et des subventions disponibles pour la période 2007-2013.
Fonds européens 2007-2013
1.1 Mo, format PDF
Appel à projet européen : les ateliers Grundtvig
181.5 ko, format PDF
N’hésitez pas à nous faire remonter vos expériences via la fiche jointe :
Fiche action type ligues et comités FSCF
8.3 ko, format PDF
Madame, Monsieur,
Pour la deuxième année, le Ministère de la Culture et de la Communication, au travers de sa Direction Générale de la Création Artistique, met en œuvre un fonds d’encouragement aux initiatives artistiques et culturelles des amateurs.
Vous trouverez en pièces jointes l’appel à projet ainsi que le dossier à diffuser largement aux associations culturelles présentes sur votre territoire.
J’attire votre attention sur l’obligation de faire parvenir le dossier au siège de la Fédération, l’instance nationale se faisant le relai auprès de la DGCA. Ceci étant une exigence du Ministère, aucun projet adressé directement à la DGCA ne pourra être pris en compte.
Pour une meilleure communication et de façon à respecter les délais, les dossiers devront parvenir au siège de la fédération au plus tard le 23 mars 2013, par retour de mail : activites@fscf.asso.fr
Vous souhaitant bonne réception et bonne lecture,
Pauline TARDIVEAU Assistante administrative au service des activités fédérales
22 rue Oberkampf – 75011 Paris Tél : 01 43 38 65 70 Fax : 01 43 14 06 65 www.fscf.asso.fr
Fiche fonds 2013
70.5 ko, format Word
IMG/pdf_fonds_encouragement_amateur-2.pdf
155.5 ko, format PDF
7 propositions des fédérations affinitaires
5.1 Mo, format PDF
Pour télécharger les fichiers de format PDF, il vous faut le logiciel Adobe Reader. Vous pouvez le télécharger ici : http://get.adobe.com/fr/reader/
Projet éducatif
237.3 ko, format PDF
Règlement intérieur FSCF
86.3 ko, format PDF
Règlement disciplinaire
28 ko, format PDF
Reglement Anti-dopage
385.9 ko, format PDF
Règlement médical validé AG 2011
576.9 ko, format PDF
Formulaire de demande d’A.U.T
422.3 ko, format PDF
Règlements généraux
196.8 ko, format PDF
Protocole d’accord SACEM 1995
3.2 Mo, format PDF
Annexe 1 - Avenant 2006
3.1 Mo, format PDF
Annexe 2 - Avenant 2008
1009 ko, format PDF
Annexe 3 - Avenant 2010
2 Mo, format PDF
Annexe 4 - Avenant 2013
1.4 Mo, format PDF
SACEM - Liste des barèmes 2013
196.6 ko, format PDF
Statuts FSCF
128 ko, format PDF
Statuts ligues régionales
34.4 ko, format PDF
Statuts comités départemenaux
36.8 ko, format PDF
Fédération Sportive et Culturelle de France
22 rue Oberkampf – 75011 Paris
T 01 43 38 50 57
F 01 43 14 06 65