Liste des Questions Réponses

Sujets des questions posées et réponses apportées 

  • Abandon de frais (8)
  • Obtenir son agrément sport (10)
  • Assurances et obligations (2)
  • Assurances facultatives (9)
  • Avantages en nature (14)
  • Cadeaux aux bénévoles (34)
  • Pas de candidat à la présidence (28)
  • Clause exonératoire de responsabilité (21)
  • Activité commerciale (6)
  • Cotisation des dirigeants (31)
  • Créer son association (1)
  • Défribillateur Automatisé Externe (15)
  • Dirigeants de fait (3)
  • Dissoudre son association (13)
  • Limite des dons (20)
  • Droit à l'image d'une personne filmée à son insu (19)
  • Congé enfant malade (30)
  • Entretien préalable au licenciement et confinement (37)
  • Tournoi à l'étranger pour des mineurs et démarches à effectuer (17)
  • Cumuler fonctions trésorier - secrétaire (32)
  • Frais des bénévoles (4)
  • Délai remboursement frais professionnels (25)
  • Gestion désintéressée (7)
  • Heures travaillées et preuve (36)
  • Licence
  • Livret A (18)
  • Mairie et exigences (12)
  • PACS et congé spécial (16)
  • Résilier un contrat pendant la période d'essai (29)
  • Publication injurieuse et sanction disciplinaire (26)
  • Radiation du bureau et présence à l'assemblée générale (23)
  • Obtenir la reconnaissance d'utilité publique (11)
  • Responsabilité lors de phase de jeu sportif (24)
  • Rupture d'un CDD (27)
  • Obtenir son SIRET (5)
  • Modification des statuts suite refus d'enregistrement (33)
  • Subvention municipale et fichier des adhérents (22)
  • Terrains de tennis et taxes foncières (35)
  • Tickets restaurant et télétravail (38)