PSF - 2024

Depuis 2020, l'Agence nationale du Sport donne compétence aux fédérations sportives pour attribuer, au titre des Projets Sportifs Fédéraux (PSF), des aides financières aux associations, comités départementaux et régionaux. Ces subventions visent exclusivement le développement de la pratique sportive pour tous les publics.

La présente note d’orientation sur le projet sportif fédéral a pour objet de définir les orientations prioritaires de la fédération dans une logique de développement des pratiques et des actions sportives au service de la performance sociale et sociétale sur l’ensemble du territoire.

Les stratégies territoriales s’articulent avec la stratégie nationale et contribuent activement au déploiement et à la réussite des politiques prioritaires. Elles permettent de garantir la pratique du sport pour tous les publics, à tous les âges de la vie et sur tous les territoires Leur impact se mesure notamment à travers l’évolution du nombre de licenciés FSCF, la diversification de l’offre de pratiques, des publics accueillis, et les différentes formes d’adhésion fédérale.

C’est en tout cela que les aides attribuées dans le cadre des « Projets Sportifs Fédéraux » sont des moyens dédiés au développement ainsi qu’à l’accompagnement qualitatif des structures membres de la fédération. Associations, comités départementaux et régionaux devront répondre aux axes prioritaires et densifier leur maillage territorial. La mise en synergie des actions territoriales permettra de multiplier l’efficience des actions et d’atteindre les objectifs.

En cette année olympique, l’activité physique et sportive est la Grande Cause Nationale. Le PSF devra donc, également, s’inscrire dans l’ambition de développer la pratique sportive mais aussi, de porter l’héritage des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024.

DATE LIMITE DE DEPOT DES DOSSIERS :

Dimanche 1er Avril 2024 (minuit)

Veillez à bien déposer vos dossiers avec comme « service financeur » les codes de subventions de votre région pour la FSCF :

FSCF - Auvergne-Rhône-Alpes - Projet sportif fédéral - 1876
FSCF - Bourgogne-Franche-Comté - Projet sportif fédéral - 1877
FSCF - Bretagne - Projet sportif fédéral - 1878
FSCF - Centre-Val de Loire - Projet sportif fédéral - 1879
FSCF - Grand Est - Projet sportif fédéral - 1880
FSCF - Hauts-de-France - Projet sportif fédéral - 1881
FSCF - Île-de-France - Projet sportif fédéral - 1882
FSCF - Normandie - Projet sportif fédéral - 1883
FSCF - Nouvelle Aquitaine - Projet sportif fédéral - 1884
FSCF - Occitanie - Projet sportif fédéral - 1885
FSCF - Pays de la Loire - Projet sportif fédéral - 1886
FSCF - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Projet sportif fédéral - 1887
FSCF - Guadeloupe - Projet sportif fédéral - 1888
FSCF - Martinique - Projet sportif fédéral - 1889
FSCF - Guyane - Projet sportif fédéral - 1890
FSCF - La Réunion - Projet sportif fédéral - 1891
FSCF - Mayotte - Projet sportif fédéral - 1892

NOTE D’ORIENTATION

Cette note présente l’organisation générale pour l’instruction par la FSCF des demandes de subvention. La procédure, les orientations et l’échéancier y sont détaillés.

Afin de vous accompagner au mieux, toutes les nouveautés ou mises à jour ont été surlignées dans le document.

Elle contient différents lien vers des documents destinés à vous aider dans l’élaboration de votre dossier. Les liens vers ces documents sont également repris ci-dessous, avec une courte présentation du document.

Lien pour la note

LES ORIENTATIONS FEDERALES

Les projets qui seront retenus et financés seront ceux qui s’inscrivent dans le projet de développement fédéral sur la base des orientations suivantes :

Promotion du sport santé

Seules les structures chartées Atoutform’ pourront demander le renouvellement d’une action sur les thématiques du programme santé Atoutform’ ainsi que sur les actions « Form+ » et « Bouge+ » sur des années consécutives. Les actions visant à obtenir la charte Atoutform’ pourront être subventionnées lors d’une première demande.

Déploiement du programme santé Atoutform’ et sa digitalisation (y compris journées de sensibilisations, mois sans tabac, drogue, alcool, etc.) et mise en place d’action pour le développement des activités de Gym Form’.

Précision / exemples En savoir plus

L’engouement actuel pour le sport-santé doit être pris en compte sous toutes ses composantes en liaison avec le programme Santé Atoutform’ notamment dans sa thématique Atout+ ;
Souscription au programme Goove App proposé par la fédération ;
Journée Gym Form'.

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Développement d’une action « Form’+ » ou « Bouge+ ».

Précision / exemples En savoir plus

Adapter les activités proposées au sein de la fédération à des publics aux besoins spécifiques ;
Apprendre à devenir autonome et à se responsabiliser en devenant acteur de sa santé grâce à la marche ;
Etc.

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Développement de la pratique

Action en faveur des personnes en situation de handicap (dont dispositif fédéral « Auxiliaire de Vie Associative »).

Précision / exemples En savoir plus

Favoriser la mixité des publics notamment par l’accueil de personnes en situation de handicap ;
Mettre en œuvre avec les lycées environnant la démarche d’accompagnement par les AVA ;
Mettre en place de nouveaux créneaux de pratique, sections, activités favorisant la pratique mixte handi-valide ;
Acquérir du matériel permettant l’inclusion de personnes à besoin particulier.
Les structures qui seront subventionnées pour une action Personnes en Situation de Handicap devront impérativement inscrire et recenser leurs activités dans le Handiguide des Sports au plus tard à la réception de la notification de subvention.

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Action liée à la mise en place et au développement d’activités émergentes.

Précision / exemples En savoir plus

Proposer des activités pour des publics extérieurs à la fédération (Les Espaces de Loisirs Itinérants - ELI, LILO Sports, Anim’ et tout autre dispositif innovant) ;
Les activités émergentes devront être en conformité avec le projet éducatif fédéral ;
Digitalisation des pratiques.

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Réponse à des besoins en formation s’inscrivant dans un projet de développement d’activité, dont les formations « sport santé ».

Précision / exemples En savoir plus

Subventionnement prioritaire pour les CD et les CR qui conduisent une action pour développer le catalogue de formation fédérale dans leur territoire. Les associations sont éligibles sous réserve qu’elles ne bénéficient pas de prise charge directe des formations ou de tarification spécifique de la part de leur comité départemental et/ou régional, eux même financés via le PSF.
La mise en place d’une formation sport-santé a pour ambition de permettre aux animateurs/éducateurs de comprendre ce que sont des personnes en difficulté de santé, et de pouvoir proposer et/ou adapter une activité en fonction des limites fonctionnelles de ces pratiquants.
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Renforcement du réseau territorial et accroissement de l’offre fédérale sur le territoire.

Précision / exemples En savoir plus

Réaliser du diagnostic territorial ;
Mobiliser les structures territoriales sur la dynamisation des relations locales ;
Mobiliser de nouvelles ressources humaines en assurant la parité ;
Mobiliser les commissions territoriales d’activité sur des projets communs et transversaux ;
Création ou fonctionnement d’une Equipe Technique Régionale ou Départementale ;
Favoriser la création de section d’activité et de nouvelle association ;
Favoriser l’affiliation de nouvelle association ;
Favoriser l’adhésion de nouveaux licenciés ;
Etc.

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Action liée au développement de la multiactivité ou au développement de l’éveil de l’enfant.

Précision / exemples En savoir plus

Faire vivre aux pratiquants une multitude d’expériences venant enrichir la personne sur le plan moteur, cognitif et mental soit en organisant des cycles courts de plusieurs activités tout au long de l’année, soit en organisant régulièrement dans une même unité de temps une offre de multiactivité : sportives, culturelles et socio-éducatives ;
Mise en place d’action visant à la création ou au développement de l’activité « éveil de l’enfant » ;
Journée départementale "Eveil de l'enfant" ; Journée Gym Form' et/ou éveil de l'enfant dans sa structure ;
Ouverture d’une section « Eveil de l’enfant » ;
Les actions permettant d’établir des liens avec les écoles maternelles, les services de la petite enfance des collectivités

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Proposition de pratiques ouvertes à tous les publics, notamment ceux les plus éloignés de la pratique physique.

Précision / exemples En savoir plus

Développer des offres de pratiques pour toutes les générations et pour tous les temps de loisir ;
Peut inclure des offres sur les temps scolaire, périscolaire et extrascolaire (exemples : séjours vacances sportifs, dispositifs 1 club-1 école, label génération 2024, dispositif 30 minutes d’activité physique, opération La FSCF en fête, pratique en famille et intergénérationnelle, « 2h de sport au collège », « Bouge 30 minutes chaque jour » (qui peut également être dans le programme Atout+), autre dispositif et action en lien avec la Grande cause nationale 2024 etc.).

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Opération Jeux Olympiques et Paralympiques 2024.

Précision / exemples En savoir plus

Semaine Olympique et Paralympique ;
Journée Olympique et Paralympique ;
FSCF en fête et tout autre événement concernant l’héritage des Jeux Olympiques et Paralympiques ;
Utilisation du label « Terre de Jeux » ;
Replay du webinaire sur les JOP 2024
Etc.

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Développement de l’éthique et de la citoyenneté

Action s’inscrivant dans la politique fédérale de responsabilité sociétale et environnementale (RSE, social, économique, environnemental).

Précision / exemples En savoir plus

Avoir une démarche de sensibilisation auprès de ses licenciés pour qu'ils s'approprient une attitude respectueuse de leur environnement.
- Engagement dans l'action "une charte un club";
- Obtention de la reconnaissance "démarche responsable";
- Etc.

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Action de prévention des comportements déviants (violences sexuelles, bizutage, harcèlement, etc.) et lutte contre les discriminations.

Précision / exemples En savoir plus

Mise en place d'une intervention avec l'association Colosse aux pieds d'argiles ;
Mise en place d'une campagne de lutte contre les discriminations dans sa structure ;
Etc.

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Action favorisant la citoyenneté, l’engagement, la prise de responsabilité (prioritairement à destination des jeunes ou des femmes) et l'insertion par et dans le sport.

Précision / exemples En savoir plus

Participation à la formation éveil aux responsabilités ;
Participation au séminaire d'accompagnement à la prise de responsabilités fédérales ;
Organisation de So Leader local ;
Actions favorisant l’insertion et l’inclusion ;
Vivre club (recrutement de nouveaux bénévoles et/ou dirigeants) ;
Etc.

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Animations vacances olympiques et paralympiques

Animations vacances olympiques et paralympiques

Précision / exemples En savoir plus

Peuvent présenter une demande de subventionnement dans le cadre des "Animations vacances olympiques et paralympiques" les associations qui :
- accueilleront et mettront en place des animations sportives en faveur de jeunes issus de territoires prioritaires pendant les vacances scolaires de printemps et d’été,
- proposeront des actions variées (activités, sorties, séjours) et des thématiques diversifiées (sport, culture, citoyenneté, Savoir Rouler A Vélo [SRAV]...) dans une logique d’Héritage des JOP 2024,
- garantiront l’inclusion des habitants des territoires carencés à la dynamique olympique et paralympique, en appliquant notamment une tarification accessible pour le plus grand nombre.

Un montant forfaitaire de 300 € peut être attribué pour une 1/2 journée organisée (minimum de 20 à 25 enfants accueillis), et un minimum de cinq 1/2 journées organisées par la même association.
La demande de subvention au titre de ce dispositif nécessite une description précise des actions envisagées (nombre et type d'actions prévues, nombre d'enfants concernés, quartiers identifiés).
L'attribution s'effectuant en deux étapes, les associations ou structures intéressées devront se porter candidates avant le 5 mars 2024 à l'aide du document en annexe intitulé "Animations olympiques et paralympiques FSCF 2024".

La saisie de la demande de subvention pour cette action sera effectuée fin mars après que la fédération aura fait connaître les structures retenues suite à la répartition de l'enveloppe par l'Agence nationale du sport.

Recensement et plus d'informations sur ce lien.

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Une attention particulière sera portée aux projets situés dans des territoires carencés (ZRR et QPV).

L’engagement dans les offres fédérales et les priorités 2024 (certification, charte Atoutform’, multiactivité, Espaces Loisirs Itinérants, Eveil de l’enfant, formation en soutien d’un projet spécifique, Terre de jeux, etc.) sera valorisé.

L’intégralité du projet de développement fédéral est téléchargeable ici.

LE COMPTE ASSO

La finalité essentielle du Compte Asso est de saisir en ligne une demande de subvention à un service instructeur partenaire du projet (en l’occurrence, la fédération).

Il est maintenant incontournable pour les demandes de subventions PSF, FDVA, etc.

Le Compte Asso permet également aux dirigeants d’une association de prendre connaissance des informations dont l’administration dispose au sujet de cette dernière, informations qu’il n’aura pas besoin de déclarer à nouveau.

L’url pour accéder au compte asso : https://lecompteasso.associations.gouv.fr/login

Des guides pour le Compte Asso ont été réalisés par l'Agence Nationale du Sport et sont disponibles en bas de page. Ils détaillent la marche à suivre pour utiliser ce compte.

Si vous n’avez pas de Compte Asso, vous pouvez dès à présent le créer.

N'hésitez pas à mettre régulièrement à jours les informations et documents sur votre compte asso.

DEMANDE DE SUBVENTION

Les demandes de subvention se font de manière dématérialisée depuis le Compte Asso, le formulaire en ligne reprenant néanmoins le CERFA qui existait au préalable et que vous pouvez retrouver ici. C’est le document qui permet de préparer tous les éléments qui seront à reporter dans le formulaire en ligne du Compte Asso.

Ce sont les mêmes rubriques qui seront à compléter lors de la saisie en ligne de votre demande.

Vous pouvez également dès à présent réunir l’ensemble des pièces qui vous sera demandé et les déposer sur votre compte.

Lien CERFA n° 12156*05

COMPTE RENDU FINANCIER

Les comptes-rendus financiers sont obligatoirement dématérialisés et à remplir directement sur Le Compte Asso. Vous pouvez retrouver un guide pour rédiger les comptes-rendus financiers ici.

Les actions financées par la campagne PSF 2024 devront impérativement débuter en 2024. Leur réalisation (date de début et de fin) devra se tenir dans une période allant du 01/01/2024 au 30/06/2025, date à laquelle le compte-rendu financier de l'action doit être obligatoirement télétransmis. Toutefois si vous souhaitez être subventionné en 2025, vous devrez avoir justifié vos actions via un compte rendu financier intermédiaire au moment du dépôt de votre demande.
Ce compte rendu intermédiaire peut être téléchargé ici.

CONTACTS DANS LES TERRITOIRES

Il s’agit de la liste des agents en charge du suivi des crédits déconcentrés au sein des directions régionales et départementales de la jeunesse, des sports et de la vie associative (chefs de pôles sport et référents régionaux de l’Agence). Ils peuvent être vos interlocuteurs pour les projets liés à l’emploi, l’apprentissage et les dispositifs « aisance aquatique », « j’apprends à nager ». Ce document est disponible à ce lien.

Promotions des actions

Toute communication ou publication relative aux actions subventionnées devra faire apparaitre le logo de l’Agence nationale du Sport et de celui du ministère des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques selon la charte applicable. L’Agence nationale du Sport, valorisera sur les réseaux sociaux, les actions les plus exemplaires.

FOIRE AUX QUESTIONS

Une foire aux questions est disponible si vous rencontrez des problématiques lors de la création de votre dossier. Vous pouvez la retrouver à ce lien.

Un webinaire présentant le PSF avait été organisé, vous pouvez le retrouver en rediffusion ici.

contact

fscf-psf@fscf.asso.fr

Téléchargement

Cerfa

Cerfa 15059-02 (Documentation - 65.44 Ko)

Cerfa 12156-05 (Documentation - 923.51 Ko)

Guide

Guide Le Compte Asso - Compléter la partie administrative (Documentation - 1.86 Mo)

Guide Le Compte Asso - Faire une demande de subvention (Documentation - 3.04 Mo)

Guide Le Compte Asso - Saisir son compte rendu financier (Documentation - 2.49 Mo)

Guide Le Compte Asso - Répertoire des subventions (Documentation - 1017.59 Ko)

Guide Le Compte Asso - Créer son compte (Documentation - 1.44 Mo)

Guide Le Compte Asso - Comment joindre un document (Documentation - 1.32 Mo)

Informations complémentaires

Annexe 500 villes (Documentation - 686.4 Ko)

application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet

Liste commune CRTE ARR (Documentation - 1.87 Mo)

Annexe animations vacances JOP 2024 (Documentation - 111.12 Ko)

Informations complémentaires

Liste des communes en QPV (Documentation - 1.5 Mo)

Liste des communes en ZRR 2021 (Documentation - 1.09 Mo)

Liste des communes en contrat de ruralité 2021 (Documentation - 41.38 Ko)

Annuaire référents DRAJES (Documentation - 17.43 Ko)

Note d'orientation

Note d'orientation PSF 2024 (Documentation - 397.37 Ko)

PST

Dates campagnes PST 2024 (Documentation - 36.13 Ko)

Plan de développement fédéral

Plan de développement fédéral 2020-2024 (Documentation - 13.01 Mo)

Compte rendu

Compte rendu intermédiaire PSF (Documentation - 185.62 Ko)

Décret

Décret contrat d'engagement républicain (Documentation - 156.29 Ko)

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